Mentions légales
Le site precelya.com présente le service de chauffeur privé Precelya. Cette page indique qui l'édite, qui l'héberge et qui en répond. Mise à jour du .
1. Éditeur du site
- Dénomination : [ENTITÉ]
- Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
- Capital social : [CAPITAL]
- Siège : [ADRESSE]
- SIRET : [SIRET] · RCS : [RCS]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA INTRACOMMUNAUTAIRE]
- E-mail : [email protected] · téléphone : 07 45 23 23 75
Precelya est le nom commercial sous lequel cette entreprise exploite le service.
2. Directeur de la publication
[DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], en qualité de représentant légal de [ENTITÉ].
3. Activité réglementée
L'exploitant organise le transport de passagers en voiture avec chauffeur. L'inscription au registre des exploitants de voitures de transport avec chauffeur est obligatoire pour cette activité ; numéro d'inscription : [LICENCE EVTC]. Les chauffeurs qui assurent les courses sont titulaires de la carte professionnelle.
4. Assurance
Assurance de responsabilité civile professionnelle : [ASSURANCE] (assureur, numéro de contrat, territoire couvert).
5. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA, site cloudflare.com, téléphone : +1 (650) 319-8930.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des informations transmises par le formulaire ou par e-mail est décrit dans la politique de confidentialité. Les cookies et le choix Accepter / Refuser sont expliqués sur la page gestion des cookies.
7. Médiation de la consommation
Pour un différend avec un client consommateur, le recours au médiateur de la consommation est décrit à l'article 12 des conditions générales de vente.
8. Propriété intellectuelle et crédits
Les textes, la grille de prix, la mise en page ainsi que le nom et le signe Precelya appartiennent à [ENTITÉ]. Leur reproduction, même partielle, demande une autorisation écrite. Citer une information du site avec un lien vers la page d'origine reste libre.
Crédits des images publiées sur le site (auteur, origine, licence) : [CRÉDITS PHOTO].
9. Liens vers d'autres sites
Les liens sortants du site renvoient vers les sources officielles des chiffres cités (textes de loi, transporteurs publics, aéroports). L'exploitant ne répond pas du contenu de ces sites.
10. Droit applicable
Le site et ces mentions sont soumis au droit français. La version anglaise de cette page est une traduction ; en cas de différence, la version française fait foi.